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Marques déposées par ATDJIAN Dominique
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MOUVEMENT DEMOCRATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUVEMENT DEMOCRATE
ATDJIAN Dominique

Numéro de dépôt :
3498905
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
MOUVEMENT DEMOCRATE de ATDJIAN Dominique

Présentation de la marque MOUVEMENT DEMOCRATE

Déposée le 7 mai 2007 par ATDJIAN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUVEMENT DEMOCRATE »

Le déposant est ATDJIAN Dominique domicilié(e) 44, avenue d'IENA,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique ATDJIAN Avocat à la Cour E 552 domicilié(e) 44 Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVEMENT DEMOCRATE est expirée depuis le 7 mai 2017.

ATDJIAN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : MOUVEMENT DES DEMOCRATES


ATDJIAN Dominique - 44, avenue d'IENA,75116 PARIS - 75116 - France


Dominique ATDJIAN Avocat à la Cour E 552 - 44 Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

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